Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON PAS NET, RESTE A LA BUVETTE
ROBERDEL olivier Patrice Gilbert

Numéro de dépôt :
3238334
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/2013
HORIZON PAS NET, RESTE A LA BUVETTE de ROBERDEL olivier Patrice Gilbert

Présentation de la marque HORIZON PAS NET, RESTE A LA BUVETTE

Déposée le 25 juillet 2003 par ROBERDEL olivier Patrice Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HORIZON PAS NET, RESTE A LA BUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est ROBERDEL olivier Patrice Gilbert domicilié(e) 13, rue des déportés,82170 GRISOLLES - 82170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERDEL olivier domicilié(e) 13, rue des déportés,82170 GRISOLLES - 82170 - France.

La marque HORIZON PAS NET, RESTE A LA BUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON PAS NET, RESTE A LA BUVETTE est expirée depuis le 25 juillet 2013.

ROBERDEL olivier Patrice Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : NOËL AU BALCON, ENRHUME COMME UN CON , QUAND LES MOUETTES ONT PIED, IL EST TEMPS DE VIRER


ROBERDEL olivier Patrice Gilbert - 13, rue des déportés,82170 GRISOLLES - 82170 - France


ROBERDEL olivier - 13, rue des déportés,82170 GRISOLLES - 82170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 24 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576273 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; calendriers ; affiches ; albums ; cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Porcelaine ; faïence ; bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verres ; verres (récipients). Vêtements ; chapellerie ; chemises ; tee-shirts ; pyjamas ; foulards ; chemisettes ; cravates ; caleçons ; casquettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.